Conseil municipal du 28 mars 2017 Procès verbal du conseil du 8 mars 2017 : approuvé à l’unanimité Vote des 3 taxes : Mr le Maire propose de maintenir les taux actuels soit: TH 10,82% TFB 16,79% TFNB 49,86%, cette proposition est approuvée à l’unanimité Prix de l’eau : Mr…
Le procès verbal du 24 novembre 2016 est approuvé à l’unanimité Notre député Patrice Martin Lalande nous propose de financer 50% d’un matériel informatique y compris les logiciels. Le coût est estimé à 2500€ HT moins la participation de la réserve parlementaire. Cette proposition est acceptée à l’unanimité Mr le…
Conseil municipal du 24/11/2016 Le procès verbal du conseil du 14 juin dernier est approuvé à l’unanimité Chemin de liaison rue du Moulin D104, 2 entreprises ont répondu à la consultation : Pasteur pour un montant de 19.321,30 € HT Sologne Entretien pour un montant de 17.000,00 €HT Le Conseil…
Le PV du conseil du 14/06/2016 est approuvé à l’unanimité Le conseil accepte à l’unanimité le nouveau contrat de SEGILOG pour un montant annuel de 1890,00€ HT pour l’utilisation des logiciels et 210,00€ HT pour la maintenance et la formation. Dans le cadre de à 5ème biennale de Sculpt en…
Le procès verbal du conseil du 13 avril est approuvé à l’unanimité Mr. le Maire propose la vente du terrain de l’ancien vestiaire du stade comme il avait été prévu avec l’ancien propriétaire voisin. Cette vente se ferait pour un montant de 28.500 € net commune. Cette proposition est acceptée…
Compte-rendu du Conseil municipal du 22 décembre 2015 Approbation du procès- verbal. Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal approuve le procès verbal du 4 novembre 2015. Demande de subvention DETR 2016 (annule et remplace la précédente délibération) Monsieur le Maire informe le conseil municipal que 8 poteaux…
Le procès verbal du conseil du 17/02/2016 est approuvé à l’unanimité Le conseil désigne Chantale CHANTEPIE pour représenter la commune au conseil de vie sociale de l’EHPAD d’Yvoy le Marron Le conseil désigne Laurent GUINOT pour représenter la commune au COPIL du PLUI de la communauté de commune de la…
Le procès verbal du 22/12/2015 est approuvé à l’unanimité Modification du tarif pêche : la carte 3 lignes annuelle capraisiens passe de 60,00€ à 55,00€, la carte annuelle moins de 16 ans devient moins de 12 ans. Cette proposition est approuvée à l’unanimité . Modification du prix de vente du…
Conseil municipal du 04 novembre .le conseil accepte la prolongation de mise en disponibilité pour convenance personnelle pour un an de M. Loïc Pernice .le conseil accepte la traversée du Tour de Loir et Cher dans la commune et sa participation financière pour un montant de 0,12€ par habitant .le…
Le procès verbal du conseil municipal du 9 avril 2015 est approuvé à l’unanimité. Monsieur le Maire tient à remercier Monsieur Vincent Pouget pour son implication dans la gestion des rythmes scolaires, Monsieur Navès expose son projet de remplacement par une structure qui sera finalisée courant juillet. Monsieur…
